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Avis
Documents
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MRC -Avis public - Calendrier des séances du conseil 2023
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Avis public - Calendrier des séances 2025
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Avis public - Règlement concordance 24-1057 à 24-1059
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Avis d'appel d'offres - Cueillette des matières résiduelles
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Avis public Rôle triennal 2023-2024-2025 - 3e année
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Dépôt du rapport financier 2023 de la mairesse
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Avis public - Règlement 24-1053
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Avis public - modification de la date de la séance de septembre 2024
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Avis public - Règlement 24-1052
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Avis public - Rapport financier 2023
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Avis public - Règlement 24-1051
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MRC Papineau - Préavis de vente pour défaut de paiement de taxes
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Avis public - Règlement 23-1050
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Avis public - Règlement 23-1049
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Avis public - Règlement 23-1048
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Avis public - Règlement 23-1047
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Avis public - Règlement 23-1046
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Liste des contrats municipaux 2023 supérieurs à 25 000$
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Appel d'offres - Reconstruction de chaussée et stabilisation de talus sur le rang Sainte-Augustine
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Avis public - Règlement 23-1045
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Avis public - Adoption des budget 2024
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Avis public - Calendrier des séances de la MRC de Papineau 2024
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Avis public - Calendrier des séances 2024
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Avis public - Dérogations mineures 2023-078
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Avis public - Règlement 23-1042
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Avis de motion - Règlement 23-1042
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Avis public - séance extraordinaire 2023-08-24
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Avis public - modification calendrier septembre 2023
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Avis public - Rapport financier
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Avis public - Adoption Règlement 1041 - Démolition d'immeubles
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Avis public - Modification du calendrier des séances - juin 2023
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1041 Avis public - Consultation publique - Règlement concernant la démolition d'immeubles
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Avis public - Adoption Règlement 1004-1 abrogeant 1004 régissant les comptes de taxes et les intérêts
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Liste contrats 2 000 $ - 25 000 $ - 2022
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Avis modification de la date de la séance de février
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Avis public - Projet PGM MRC 2023-2030
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Avis public - Règlement 190-2022 MRC
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Avis public - Adoption date du Budget 2023 et Programme triennal en immobilisations 2023-2024-2025
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Avis public - Adoption du Règlement 1028-1 sur le traitement des élus
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Avis public MRC - Calendrier des séances du conseil 2023
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Avis public Rôle triennal 2023-2024-2025 - 1re année
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Demande de dérogation mineure - 2022-052
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Avis public MRC - Dépôt des rapports financier et du vérificateur externe pour l'exercice se terminant le 2021-12-31
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Avis public MRC - Ajustement des séances ordinaires 2022
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Préavis de la MRC - Vente pour taxes - 9 juin 2022
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Avis - Liste des contrats 2021 comportant une dépense de plus de 2000 $ avec un même contractant - dépense totale de plus de 25 000 $
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Avis Autobus Maheux - Demande de suppression totale et permanente de permis
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Avis public MRC - Séances extraordinaires 2022-03-16 et 2022-04-20
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Avis public - Liste de tous les contrats 2021 de plus de 2 000 $ totalisant une dépenses de 25 000 $ et plus avec un même contractant
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Avis public - Dépôt des rapports financier et de l'auditeur indépendant 2021
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2022
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AVIS PROMULGATION règlements en vigueur
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Liste des élus ayant suivi formation en Éthique et Déontologie
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Avis public - Procédure de demande de scrutin référendaire
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Avis public référendaire
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Avis public de la MRC - Processus de dissolution PIRVP
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Avis public - MRC Papineau
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Avis public - Budget 2022
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Avis public - Calendrier des séances du conseil 2022 et date d'adoption du budget 2022
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Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations (PTI)
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Avis public des séances du Conseil des maires et du Comité administratif.
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Avis public de révision de la liste électorale
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Avis concernant le rapport de consultation publique (élevage porcin à Fassett)
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Avis - En attente du certificat de conformité MRC - Règlements d'urbanisme - 16 septembre 2021
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Avis public Règlements d'urbanisme - 14 septembre
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Rôle triennal-exercice 2020-2021-2022 3e année
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Ajustement du calendrier des séances ordinaires 2021 du Conseil des maires de la MRC de Papineau
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Avis public Règlement 1036
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Avis public - Consultation - Nouvel élevage porcin dans la municipalité de Fassett
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Avis public - MRC de Papineau
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Modification des heures de la bibliothèque
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Avis public Règlement 1031-1
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Avis public Règlement 1034
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Avis public - Rapport fìnancier
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Préavis de vente pour défaut de paiement d'impôts fonciers
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Avis public - Calendrier 2021 PIRVP
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Avis public Règlement 1033-Emprunt et dépense de 5 247 400 $-Mtée Aubin et Rang Ste-Madeleine (PAVL-RIRL)
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Avis public Règlement 1032 - modalités de publication des avis publics
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Avis public Règlement 1031 sur la Gestion contractuelle
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Avis public Règlement 1030 sur la Régie interne des séances du Conseil
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Calendrier séances du conseil 2021
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Avis public - États financiers 2020
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Avis 19 décembre 2020 - séance extraordinaire le 21 janvier 2021
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Avis 18 décembre 2020 - Avis de la part du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
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Avis 14 décembre 2020
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Avis 3 décembre 2020
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Avis consultation 25 novembre 2020
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Avis public 16 novembre 2020 - séance extraordinaire 18 novembre 2020
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Avis public 10 novembre 2020 - séance extraordinaire 12 novembre 2020
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Avis public 13 octobre 2020 - LEVÉE DE L’AVIS D’ÉBULLITION D’EAU
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Avis public 8 octobre 2020
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ATTENTION code orange
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Avis public 24 septembre 2020
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Avis Public 10 septembre 2020
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Certificat publication avis public COVID19
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Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité
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Avis public séance extraordinaire 23 juin 2020
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Avis Public - Dossier 59 rue St-Pierre
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MÉMO Pandémie de la COVID-19 – État de situation - 7 avril 2020
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Pandémie de la COVID-19 - communiqué - 7 avril 2020
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Le point sur la Covid-19 en Outaouais - 7 avril 2020
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Coronavirus (Covid-19) - Liens et références utiles
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Coronavirus (Covid-19) - Communiqué CISSS - 18 mars 2020
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État de la situation COVID-19 - 18mars 2020
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Coronavirus (Covid-19) - Liste d'emplois - service de garde urgence - 18 mars 2020
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Avis public - Dates des séances du conseil 2019
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Avis de convocation à une assemblée extraordinaire
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Avis arbres MRC
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Avis public
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Avis de convocation
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Avis de motion
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Avis de convocation à une assemblée extraordinaire